Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes conclues par NOVA – SASU OCN auprès de consommateurs et d'acheteurs non professionnels, désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site www.nova-originalcustom.com.
1. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, de légères différences peuvent exister du fait du caractère artisanal de certaines créations.
2. Prix
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
NOVA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au client l'application du prix en vigueur au moment de la commande.
3. Commande
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
4. Modalités de paiement
Les moyens de paiement acceptés sont :
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Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)
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Apple Pay
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PayPal
Le paiement est entièrement sécurisé.
5. Livraison
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Zones de livraison : France métropolitaine et Union Européenne.
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Délais de traitement : sous 48h ouvrées après validation de la commande.
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Délais d'expédition : sous 5 jours ouvrés après traitement.
Frais de livraison :
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En France : Livraison offerte à partir de 50€ d'achat.
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En Europe : Livraison offerte à partir de 60€ d'achat.
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En dessous de ces montants, les frais de livraison sont à la charge du client et sont calculés automatiquement selon la destination et le mode de livraison choisi.
6. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité.
Pour initier un retour, le client doit contacter NOVA via le formulaire de contact disponible sur le site.
Conditions de retour :
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Produits non portés, non utilisés, et dans leur emballage d'origine.
Frais de retour :
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Les frais sont partagés entre le client et NOVA.
Remboursement :
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Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception des produits retournés.
7. Réserve de propriété
Les produits restent la propriété pleine et entière de NOVA jusqu'au complet encaissement du prix par le vendeur.
8. Responsabilité
NOVA ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution d'une commande en cas de force majeure (grèves, catastrophes naturelles, problèmes logistiques, etc.).
9. Garantie
NOVA applique la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
10. Loi applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
